Toutes les actualités Fabert en 2008
Le point de vue de Gabriel : 1968 (Avril 2008)
Publiée le 10 avril 2008 dans Archives
Quarante ans après, de multiples voix se sont exprimées pour souhaiter que 2008 soit l’occasion d’un rappel des principales pages d’histoire concernant cette année riche d’évènements nationaux et internationaux. D’aucuns, au contraire, préconisaient de « tourner la page », ne faisant sans doute […]
Vigilance juridique : Contrat d'association - Exécution - Mise hors contrat
Publiée le 20 mars 2008 dans Archives
La S.A.R.L (...) a conclu les 17 mai et 2 septembre 1987 deux contrats d'association avec l'Etat concernant respectivement le collège et le lycée. Par une décision en date du 5 août 1998, le préfet a décidé de placer hors contrat d'association les divisions de sixième, de cinquième et de quatrième […]
La chronique d'Yveline Jaboin : Mars 2008 - Le recrutement des enseignants : propositions du rapport Pochard
Publiée le 04 mars 2008 dans Archives
Le « livre vert sur l’évolution du métier d’enseignant », fruit du travail de la commission présidée par Marcel Pochard, conseiller d’Etat, a été remis au ministre de l’Education nationale fin janvier. Entre autres propositions, ce document demande une révision de la procédure de recrutement de […]
Vigilance juridique : Ouverture d'une classe sous contrat
Publiée le 20 février 2008 dans Archives
Par ce jugement, le tribunal administratif de Lille a rejeté la requête du lycée Sainte-marie de Beaucamps-Ligny tendant à obtenir l'annulation de la décision en date du 24 avril 2006 par laquelle le préfet du Nord a refusé d'accorder pour l'année scolaire 2006-2007, l'ouverture sous contrat d'une class […]
Vigilance juridique : Pension de réversion - Refus de révision
Publiée le 20 février 2008 dans Archives
Une pension de réversion à jouissance différée a été concédée à M.E. par arrêté du 4 janvier 1988. Le 22 avril 2004, M.E. a demandé au ministre de l'éducation nationale, autorité de laquelle relevait son épouse à la date de son décès, le 12 décembre 1986, le bénéfice de la jouissance immédiate de cette pension […]
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