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La chronique d'Yveline Jaboin : Mai 2008 - Le système éducatif : quelles évolutions et quelle école pour demain ?
Publiée le 06 mai 2008 dans Archives
Rendre compte des évolutions du système éducatif depuis cinquante ans et proposer une école pour demain, c’est à cette tâche que s’est attelé Gabriel Langouët*. Son ouvrage, emprunt d’une grande rigueur et de la force d’un parcours personnel et professionnel au service de la sociologie de l’édu […]
Le point de vue de Gabriel : 1968 (Avril 2008)
Publiée le 10 avril 2008 dans Archives
Quarante ans après, de multiples voix se sont exprimées pour souhaiter que 2008 soit l’occasion d’un rappel des principales pages d’histoire concernant cette année riche d’évènements nationaux et internationaux. D’aucuns, au contraire, préconisaient de « tourner la page », ne faisant sans doute […]
Vigilance juridique : Contrat d'association - Exécution - Mise hors contrat
Publiée le 20 mars 2008 dans Archives
La S.A.R.L (...) a conclu les 17 mai et 2 septembre 1987 deux contrats d'association avec l'Etat concernant respectivement le collège et le lycée. Par une décision en date du 5 août 1998, le préfet a décidé de placer hors contrat d'association les divisions de sixième, de cinquième et de quatrième […]
La chronique d'Yveline Jaboin : Mars 2008 - Le recrutement des enseignants : propositions du rapport Pochard
Publiée le 04 mars 2008 dans Archives
Le « livre vert sur l’évolution du métier d’enseignant », fruit du travail de la commission présidée par Marcel Pochard, conseiller d’Etat, a été remis au ministre de l’Education nationale fin janvier. Entre autres propositions, ce document demande une révision de la procédure de recrutement de […]
Vigilance juridique : Ouverture d'une classe sous contrat
Publiée le 20 février 2008 dans Archives
Par ce jugement, le tribunal administratif de Lille a rejeté la requête du lycée Sainte-marie de Beaucamps-Ligny tendant à obtenir l'annulation de la décision en date du 24 avril 2006 par laquelle le préfet du Nord a refusé d'accorder pour l'année scolaire 2006-2007, l'ouverture sous contrat d'une class […]
Vigilance juridique : Pension de réversion - Refus de révision
Publiée le 20 février 2008 dans Archives
Une pension de réversion à jouissance différée a été concédée à M.E. par arrêté du 4 janvier 1988. Le 22 avril 2004, M.E. a demandé au ministre de l'éducation nationale, autorité de laquelle relevait son épouse à la date de son décès, le 12 décembre 1986, le bénéfice de la jouissance immédiate de cette pension […]
Vigilance juridique : Maitre contractuel - Résiliation du contrat d'enseignement
Publiée le 29 octobre 2007 dans Archives
Le tribunal administratif de Nîmes a rejeté la requête d'un maître contractuel de l'enseignement privé tendant à l'annulation de la décision du recteur d'académie résiliant son contrat d'enseignement en conséquence des mentions portées sur le bulletin n°2 de son casier judiciaire. Le tribunal a rappelé […]
Vigilance juridique : Maître contractuel - Licenciement - Insuffisance professionnelle
Publiée le 17 mai 2007 dans Archives
Par cet arrêt, la cour a rejeté la requête de M.N. tendant à l'annulation de la décision pour laquelle le recteur d'académie l'a licencié pour insuffisance professionnelle sur le fondement de l'article 11-3 du décret n°64-217 du 10 mars 1964 relatif aux maîtres contractuels et agrées des établis […]
La chronique d'Yveline Jaboin : Avril 2008 - L'arbitraire de la notation
Publiée le 01 mai 2007 dans Archives
Depuis quelques jours, les résultats de l’étude de Bruno Suchaut sur l’arbitraire d’une notation sans concertation, établis à partir d’une expérimentation portant sur des copies de sciences économiques et sociales du baccalauréat*, ont été largement commentés dans les médias. Or, on sait depuis long […]
La chronique d'Yveline Jaboin : Février 2008 - Master et formation des enseignants
Publiée le 01 mai 2007 dans Archives
La « Loi relative aux libertés et responsabilités des universités » du 11 juillet 2007 donne aux universités une nouvelle autonomie. Les Instituts Universitaires de Formation des Maîtres (IUFM) sont directement concernés puisque l’intégration échelonnée des IUFM à l’université est prévue dans la « Lo […]
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